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Mayotte et le droit du sol

Remettre le droit à l'endroit

Introduction

Vous n’êtes pas sans savoir que Mayotte est sous le feu des projecteurs. L’île française (depuis 1841) rencontre de graves problèmes liées à l’immigration et son niveau de vie ne fait que dégringoler. L’occasion est alors toute trouvée pour vous parler du faux concept de droit du sol, pure création étatique qui ne fait que semer le chaos.

Le concept de droit du sol est la pierre angulaire de la politique de citoyenneté dans de nombreux pays, mais il révèle ses failles lorsqu'on l'examine à travers le prisme du libertarianisme. Laissez-moi vous dresser un portrait radicalement libéral du droit du sol, et de la seule solution qui devrait le supplanter.

1. Le droit du sol sous le prisme libertarien

Le "droit du sol", principe selon lequel la nationalité est attribuée à toute personne née sur le territoire d'un État, suppose l’arbitraire et la contrainte de l’État, contraire à la notion de droit négocié issue de liberté et donc de la propriété privée. L'acquisition automatique de la nationalité par le simple fait de la naissance non seulement défie la logique de l'accord contractuel volontaire, mais soulève également des interrogations fondamentales sur la légitimité des frontières étatiques et l'impact sur l'identité et la cohésion sociale.

Le caractère aléatoire de la naissance, utilisé comme critère pour l'attribution de la nationalité, semble profondément illogique dans une perspective libertarienne. Pourquoi un individu devrait-il hériter de droits et de devoirs spécifiques, notamment la nationalité, en raison d'un événement sur lequel il n'a aucune prise ? Cette approche contraste fortement avec l'idéal libertarien qui privilégie les interactions volontaires et les accords contractuels entre individus. Le droit du sol, en imposant une nationalité sans consentement, est donc intrinsèquement coercitif.

bird's-eye view photography of city buildings
Le droit ne peut venir que des interactions volontaires, pas de l’État.

2. Les frontières étatiques : une notion contestée

Le droit du sol dépend aussi d’un monopole territorial détenu par l’État. On a la nationalité d’un pays, lui-même délimité par des frontières. Oui, sauf que ce concept de frontières nationales est un autre point de friction avec la philosophie libertarienne. Non pas que la frontière en soi pose problème (au contraire!), c’est simplement son caractère arbitraire qui pose problème.

Dans une société libre, les frontières seraient celles de propriétés privées, établies et défendues par leurs propriétaires selon leurs propres termes. Une telle société verrait les interactions humaines régies par des accords mutuellement bénéfiques et volontaires, rendant obsolète la notion de droit du sol. Les individus se déplaceraient et s'associeraient librement, sans être contraints par des délimitations arbitraires imposées par les États.

white and black wooden signage
Des frontières oui, mais celles de nos propriétés.

3. Impact sur l'identité et la cohésion sociale

Le droit du sol pose également un défi significatif à l'identité et à la cohésion des sociétés. En attribuant automatiquement la nationalité à tous les individus nés sur un territoire, indépendamment de leur lien culturel, linguistique ou historique avec la communauté, le droit du sol constitue une menace pour la cohésion sociale.

Cette dilution peut entraîner des tensions et un sentiment d'aliénation, poussant l'État à intervenir davantage pour gérer les conséquences de sa propre politique. Cela crée un cercle vicieux où l'État, sous prétexte de résoudre les problèmes qu'il a engendrés, étend son emprise sur la société, s'éloignant ainsi toujours plus des principes de la liberté.

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Pour éviter les conflits sociaux, laissez les hommes s’associer et s’exclure.

Vers une alternative libertarienne

L'alternative libertarienne au droit du sol repose sur la primauté de la propriété privée et la liberté d'association. Dans une telle société, les individus et les communautés définiraient leurs propres critères d'appartenance et d'association, basés sur le consentement mutuel plutôt que sur des critères arbitraires fixés par l'État. Un territoire comme Mayotte, en ce moment même sous le feu des projecteurs, bénéficierait d'une telle approche où les communautés pourraient exercer leur droit de déterminer qui peut ou ne peut pas entrer sur leur territoire. Bien sûr, en cas d’agression ou de non respect des accords, légitime défense s’imposerait immédiatement.


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